Conditions d’utilisation

Bienvenue chez SoFly ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent SoFly. SoFly exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). SoFly utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 — ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre juridiction de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser les personnes mineures à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 — NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration. Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté ou rendu dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, avec un préavis raisonnable publié sur le site, selon notre appréciation. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment.

ARTICLE 3 — COMMANDES ET PAIEMENT

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. SoFly se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de SoFly. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car SoFly pourrait ne pas être en mesure d'accepter les demandes d'annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 — PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés avec un préavis raisonnable publié sur le site avant la validation de votre commande. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande.  Sauf mention contraire expresse, les prix affichés incluent la TVA française (20 %) et toutes les taxes applicables. Les frais de livraison et de traitement ne sont pas inclus sauf mention contraire.

En cas d'erreur de prix manifeste sur un produit, nous vous en informerons et vous aurez le choix de confirmer votre commande au prix corrigé ou de l'annuler sans frais, avant l'expédition.

Vous acceptez de fournir les informations actuelles d'achat, de paiement et de compte, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne pouvons être tenue responsable des retards de livraison ou d'expédition. Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

Délais de Livraison

• Délai de traitement de la commande : 1 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement (du lundi au vendredi).
• Délai de livraison : Après expédition, le délai de livraison estimé est de 3 à 7 jours ouvrables en France métropolitaine.
• Heure limite de commande : Les commandes passées avant 15h00 (heure française — Europe/Paris) sont généralement traitées le jour même.
• Transporteurs : La Poste, Colissimo ou autre transporteur choisi au moment de l'expédition (selon votre adresse).
• Frais de livraison : La livraison standard en France métropolitaine est gratuite.

ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques déposées, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de SoFly, de ses filiales ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois françaises et européennes sur les brevets, les droits d'auteur et la propriété intellectuelle, notamment la Directive 2001/29/CE sur le droit d'auteur dans la société de l'information.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable.

Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions, rien ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou tout autre droit sur un quelconque brevet, marque, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle de SoFly, de Shopify ou d'un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois françaises et européennes sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés par SoFly.

Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de SoFly sont des marques déposées de SoFly, de ses filiales ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez les utiliser sans l'autorisation écrite préalable de SoFly.

ARTICLE 7 — LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des sites web tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de préjudice ou dommage lié à votre accès à des sites web tiers, ou à l'achat ou l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur ces sites. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

ARTICLE 8 — RELATION AVEC SHOPIFY

SoFly est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre Boutique est réalisé directement avec SoFly. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et SoFly.

ARTICLE 9 — POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable sur notre site. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu'avec des tiers pouvant être situés dans des pays différents de celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails.

ARTICLE 10 — RETOURS D'EXPÉRIENCE

Si vous soumettez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, retours d'expérience, avis, propositions ou tout autre contenu (collectivement, « Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours à toute fin, y compris à des fins commerciales.

Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes titulaire ou disposez de tous les droits nécessaires sur les Retours d'expérience ; (ii) vos Retours d'expérience respectent les présentes Conditions. Nous ne sommes et ne serons tenus d'aucune obligation de maintenir la confidentialité de vos Retours d'expérience, de verser une compensation ou de répondre à vos Retours d'expérience.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout Retour d'expérience que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions.

Vous vous engagez à ce que vos Retours d'expérience ne contiennent aucun propos diffamatoire, illegal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou logiciel malveillant. Il vous est interdit d'utiliser une adresse électronique falsifiée, de vous substituer à autrui ou de nous induire en erreur sur l'origine des Retours d'expérience. Vous êtes seul responsable de vos Retours d'expérience et de leur exactitude.

ARTICLE 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations présentant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison ou la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler les commandes en cas d'information inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande).

ARTICLE 12 — UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement :

• (a) à des fins illicites ou malveillantes ;
• (b) en violation de toute réglementation, loi, directive européenne ou disposition légale française applicable ;
• (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de SoFly ou de tiers ;
• (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à autrui ;
• (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
• (f) pour envoyer du contenu non conforme aux présentes Conditions ;
• (g) pour transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité (« spam ») ;
• (h) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ;
• (i) pour adopter tout comportement susceptible de nuire à SoFly, aux utilisateurs des Services ou les exposer à une responsabilité.

Vous vous engagez également à ne pas : (a) transmettre de virus ou tout autre code malveillant ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) recourir à des pratiques de spam ou d'hameçonnage via les Services ; (e) utiliser des robots, araignées ou outils de scraping automatisés pour accéder aux Services ; (f) interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité des Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment sans préavis si nous déterminons que vous avez violé l'une des dispositions des présentes Conditions.

ARTICLE 13 — RÉSILIATION

Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services, à notre entière discrétion, à tout moment et avec un préavis raisonnable. Vous resterez redevable de l'intégralité des montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les articles suivants resteront applicables après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d'expérience, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Intégralité de l'accord, ainsi que toute autre disposition dont la nature implique qu'elle doive survivre à la résiliation.

ARTICLE 14 — EXCLUSION DE GARANTIES

Dans les limites permises par la loi française, notamment les articles 1193 à 1231-2 du Code civil et les dispositions impératives du Code de la consommation, les Services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et de non-contrefaçon.

Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs. Certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites, de sorte que la présente exclusion peut ne pas vous concerner.

ARTICLE 15 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure maximale autorisée par la loi française, SoFly, ses dirigeants, administrateurs, employés, affiliés, agents, prestataires et fournisseurs de services, ne pourront être tenus responsables de tout préjudice direct, indirect, accessoire, exemplaire, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, de données, de données clients, d'économies, de goodwill, ou toute interruption d'activité, tout dommage réputationnel, ou toute perte ou corruption de données résultant de votre utilisation des Services ou de tout produit obtenu via les Services, ou pour toute autre réclamation liée à votre utilisation des Services.

En tout état de cause, la responsabilité de SoFly est limitée au montant effectivement payé par le client pour la commande à l'origine de la réclamation, dans la mesure permise par la loi française.

ARTICLE 16 — INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité SoFly, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés et agents, de toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, dus à un tiers et résultant (1) de votre manquement aux présentes Conditions d'utilisation, (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre accès et utilisation des Services.

ARTICLE 17 — DIVISIBILITÉ

Dans l'éventualité où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation. Une telle détermination n'affectera ni la validité ni l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 18 — RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait de ne pas exercer ou exiger l'exercice d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions de service ne saurait constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les politiques ou règles d'utilisation publiées par nos soins sur ce site ou relatives au Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles se substituent à tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, qu'il soit oral ou écrit, entre vous et nous.

ARTICLE 19 — CESSION

Vous ne pouvez céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative de cession non autorisée sera nulle et de nul effet. Nous pouvons transférer ou céder les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement.

ARTICLE 20 — LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément au droit français, en particulier le Code de la consommation (parties Législative et Réglementaire) et le Code civil français.

Règlement des litiges : Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français, conformément aux règles de compétence territoriale en vigueur. Conformément à l'Article 14 du Règlement (UE) n° 524/2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation (RLL), vous avez la possibilité de recourir au service de règlement en ligne des litiges proposé par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Ce recours ne s'applique qu'aux litiges avec un consommateur au sens du droit de l'Union européenne.

ARTICLE 21 — COORDONNÉES

Pour toute question concernant ces Conditions d'utilisation ou les Services, veuillez nous contacter :

• Nom du magasin : SoFly
• Téléphone : +33 6 38 91 03 70
• Courriel : service@soflyonline.com
• Adresse : 43 Rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France
• Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure française, CET/CEST)